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Marques déposées par SOLIDARITE
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SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES
SOLIDARITE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4257004
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES de SOLIDARITE

Présentation de la marque SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES

Déposée le 15 mars 2016 par SOLIDARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est SOLIDARITE, ASSOCIATION domicilié(e) 20 rue de rochechouart - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDARITE, Mme bato clotilde domicilié(e) 20 rue de rochechouart - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL ALTERNATIVES AGROÉCOLOGIQUES ET SOLIDAIRES arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


SOLIDARITE, ASSOCIATION - 20 rue de rochechouart - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


SOLIDARITE, Mme bato clotilde - 20 rue de rochechouart - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Semences (graines) ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.